Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ca change des Dragées
Clémence DIAS DE ALMEIDA
Céline PRENASSI

Numéro de dépôt :
3612959
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Ca change des Dragées de Clémence DIAS DE ALMEIDA

Présentation de la marque Ca change des Dragées

Déposée le 21 novembre 2008 par Clémence DIAS DE ALMEIDA et Céline PRENASSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ca change des Dragées »

Les déposants sont Clémence DIAS DE ALMEIDA domicilié(e) 43 Rue des Francs Bourgeois,75004 PARIS - 75004 - France et Céline PRENASSI domicilié(e) La Frugerie,37110 VILLEDOMER - 37110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clémence DIAS DE ALMEIDA domicilié(e) 43 Rue des Francs Bourgeois,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 30 35

Clémence DIAS DE ALMEIDA a également déposé les autres marques suivantes : Ça change des Dragées , MYLAE


Clémence DIAS DE ALMEIDA - 43 Rue des Francs Bourgeois,75004 PARIS - 75004 - France

Céline PRENASSI - La Frugerie,37110 VILLEDOMER - 37110 - France


Clémence DIAS DE ALMEIDA - 43 Rue des Francs Bourgeois,75004 PARIS - 75004 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505542 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits dans le domaine de l'événementiel (mariage, naissance, réception…) pour la vente au détail sur tout moyen de communication.